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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GUY NOEL
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GUY NOEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GUY NOEL
ETABLISSEMENTS GUY NOEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99802384
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2029

Présentation de la marque GUY NOEL

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GUY NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GUY NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS GUY NOEL domicilié(e) 16 AVENUE DE LA GARDIE - 34510 - FLORENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 243 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque GUY NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUY NOEL arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.

ETABLISSEMENTS GUY NOEL a également déposé les autres marques suivantes : RANSOME


ETABLISSEMENTS GUY NOEL, Société par actions simplifiée - 16 AVENUE DE LA GARDIE - 34510 - FLORENSAC - France - SIREN 339243701


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403918 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Inscription le 7 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°498045 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718717 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

Bétonnières.